Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE MAISON
Monsieur Patrice DENIAU

Numéro de dépôt :
4401782
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
LA PETITE MAISON de Patrice DENIAU

Présentation de la marque LA PETITE MAISON

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur Patrice DENIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Patrice DENIAU domicilié(e) 19 rue Berthe Marcou - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice DENIAU domicilié(e) 19 rue Berthe Marcou - 53810 - CHANGE - France.

La marque LA PETITE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MAISON arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

Patrice DENIAU a également déposé les autres marques suivantes : Simple et Net , CGS CONTROLE GARDIENNAGE SECURITE , LA MAISON DES SAP , LA MAISON DES SERVICES A LA PERSONNE , FOURCHETTE ACADEMIE De l'assiette au bien-être , MAINTIEN A DOM , NOUNOU ADOM ,


Monsieur Patrice DENIAU - 19 rue Berthe Marcou - 53810 - CHANGE - France


Monsieur Patrice DENIAU - 19 rue Berthe Marcou - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Développement de réseaux d'entreprises par le biais de contrats de franchise ou de partenariat dans le domaine des services à la personne , du nettoyage industriel ou encore, sans que cette liste soit exhaustive, les activités de prévention et de sécurité ;

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de véhicules ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; repassage du linge ; Activités de services à la personne à savoir, entretien de la maison, travaux de petit bricolage, soutien scolaire ou cours à domicile, ménage, repassage, nettoyage de vitres, ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ;

Activités de services à la personne à savoir: préparation de repas à domicile ;

Activités de services à la personne à savoir: petits travaux de jardinage, jardinage ;

Activités de services à la personne à savoir: garde d'enfants à domicile, surveillance temporaire du domicile.